Avis de décès de

M. PASCAUD Stephane Daniel

Né le 13/01/1967 - Décédé le 11/06/2024
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAUD
Prénom(s) : Stephane Daniel
Date de naissance : 13/01/1967
Lieu de naissance : Lorient - 56 - Morbihan Code Insee 56121
Date de décès : 11/06/2024 (57 ans)
Lieu de décès : Vertou - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44215
Acte de décès : Numéro 119 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAUD Stephane Daniel, vous devez contacter la mairie de Vertou. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAUD Stephane Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAUD Stephane Daniel. - Né le 13/01/1967 à Lorient - 56 - Morbihan. - Décédé le 11/06/2024 à Vertou - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 119. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28057516-pascaud-stephane-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAUD Stephane Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAUD Stephane Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts