Avis de décès de

M. AGNIER Joseph Marcel

Né le 16/04/1945 - Décédé le 13/08/2024
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Sexe : Homme
Nom : AGNIER
Prénom(s) : Joseph Marcel
Date de naissance : 16/04/1945
Lieu de naissance : Bonneville - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74042
Date de décès : 13/08/2024 (79 ans)
Lieu de décès : Italie Code Insee 99127
Acte de décès : Numéro 877 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AGNIER Joseph Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AGNIER Joseph Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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