Avis de décès de

M. BROUETTE Andre Jean Rene

Né le 14/05/1919 - Décédé le 17/02/1978
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROUETTE
Prénom(s) : Andre Jean Rene
Date de naissance : 14/05/1919
Lieu de naissance : Bois Colombes - 75 Code Insee 75009
Date de décès : 17/02/1978 (58 ans)
Lieu de décès : Chelles - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77108
Acte de décès : Numéro 49 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUETTE Andre Jean Rene, vous devez contacter la mairie de Chelles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUETTE Andre Jean Rene qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUETTE Andre Jean Rene. - Né le 14/05/1919 à Bois Colombes - 75. - Décédé le 17/02/1978 à Chelles - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 49. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2810086-brouette-andre-jean-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUETTE Andre Jean Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUETTE Andre Jean Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts