Avis de décès de

M. BROUGHTON Roger James

Né le 25/09/1936 - Décédé le 09/11/2024
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Sexe : Homme
Nom : BROUGHTON
Prénom(s) : Roger James
Date de naissance : 25/09/1936
Lieu de naissance : Montreal - CANADA Code Insee 99401
Date de décès : 09/11/2024 (88 ans)
Lieu de décès : Vallon-Pont-d'Arc - 07 - Ardèche Code Insee 07330
Acte de décès : Numéro 83 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUGHTON Roger James, vous devez contacter la mairie de Vallon-Pont-d'Arc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUGHTON Roger James qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUGHTON Roger James. - Né le 25/09/1936 à Montreal - CANADA. - Décédé le 09/11/2024 à Vallon-Pont-d'Arc - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 83. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28148151-broughton-roger-james. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUGHTON Roger James ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUGHTON Roger James, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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