Avis de décès de

M. BISEL Claude Jean

Né le 06/05/1938 - Décédé le 11/12/2024
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Sexe : Homme
Nom : BISEL
Prénom(s) : Claude Jean
Date de naissance : 06/05/1938
Lieu de naissance : Froidefontaine - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90051
Date de décès : 11/12/2024 (86 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 1418 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BISEL Claude Jean, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BISEL Claude Jean qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BISEL Claude Jean. - Né le 06/05/1938 à Froidefontaine - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 11/12/2024 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1418. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28251119-bisel-claude-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BISEL Claude Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BISEL Claude Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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