Avis de décès de

M. MOSCA Marc

Né le 14/05/1951 - Décédé le 10/11/2024
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Sexe : Homme
Nom : MOSCA
Prénom(s) : Marc
Date de naissance : 14/05/1951
Lieu de naissance : Le Cannet - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06030
Date de décès : 10/11/2024 (73 ans)
Lieu de décès : Les Ollières-sur-Eyrieux - 07 - Ardèche Code Insee 07167
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSCA Marc, vous devez contacter la mairie de Les Ollières-sur-Eyrieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSCA Marc qui semble être décédé dans votre commune le 10/11/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSCA Marc. - Né le 14/05/1951 à Le Cannet - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 10/11/2024 à Les Ollières-sur-Eyrieux - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28334092-mosca-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSCA Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSCA Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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