Avis de décès de

M. DUCHOSAL Sebastien

Né le 20/06/1976 - Décédé le 22/04/2025
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DUCHOSAL
Prénom(s) : Sebastien
Date de naissance : 20/06/1976
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 22/04/2025 (48 ans)
Lieu de décès : Sainte-Feyre - 23 - Creuse Code Insee 23193
Acte de décès : Numéro 71 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCHOSAL Sebastien, vous devez contacter la mairie de Sainte-Feyre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCHOSAL Sebastien qui semble être décédé dans votre commune le 22/04/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCHOSAL Sebastien. - Né le 20/06/1976 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 22/04/2025 à Sainte-Feyre - 23 - Creuse. - Acte de décès numéro 71. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28454345-duchosal-sebastien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCHOSAL Sebastien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCHOSAL Sebastien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts