Avis de décès de

M. CUISENIER Jean-Pierre Armand

Né le 25/02/1944 - Décédé le 16/06/2025
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Sexe : Homme
Nom : CUISENIER
Prénom(s) : Jean-Pierre Armand
Date de naissance : 25/02/1944
Lieu de naissance : Epinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Date de décès : 16/06/2025 (81 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1220 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUISENIER Jean-Pierre Armand, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUISENIER Jean-Pierre Armand qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUISENIER Jean-Pierre Armand. - Né le 25/02/1944 à Epinal - 88 - Vosges. - Décédé le 16/06/2025 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1220. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28556046-cuisenier-jean-pierre-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUISENIER Jean-Pierre Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUISENIER Jean-Pierre Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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