Avis de décès de

M. CHAVEY Robert Noel

Né le 23/12/1933 - Décédé le 17/06/2025
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Sexe : Homme
Nom : CHAVEY
Prénom(s) : Robert Noel
Date de naissance : 23/12/1933
Lieu de naissance : Hericourt - 70 - Haute-Saône Code Insee 70285
Date de décès : 17/06/2025 (91 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 784 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVEY Robert Noel, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVEY Robert Noel qui semble être décédé dans votre commune le 17/06/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVEY Robert Noel. - Né le 23/12/1933 à Hericourt - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 17/06/2025 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 784. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28591480-chavey-robert-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVEY Robert Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVEY Robert Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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