Avis de décès de

M. KHAOUA Mohammed

Né le 06/01/1938 - Décédé le 01/07/2025
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Sexe : Homme
Nom : KHAOUA
Prénom(s) : Mohammed
Date de naissance : 06/01/1938
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 01/07/2025 (87 ans)
Lieu de décès : La Rochelle - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17300
Acte de décès : Numéro 753 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KHAOUA Mohammed, vous devez contacter la mairie de La Rochelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KHAOUA Mohammed qui semble être décédé dans votre commune le 01/07/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KHAOUA Mohammed. - Né le 06/01/1938 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 01/07/2025 à La Rochelle - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 753. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28604233-khaoua-mohammed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KHAOUA Mohammed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KHAOUA Mohammed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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