Avis de décès de

M. BUGNET Guy Claude Michel

Né le 13/01/1950 - Décédé le 09/08/2025
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Sexe : Homme
Nom : BUGNET
Prénom(s) : Guy Claude Michel
Date de naissance : 13/01/1950
Lieu de naissance : Baume-Les-Dames - 25 - Doubs Code Insee 25047
Date de décès : 09/08/2025 (75 ans)
Lieu de décès : Ornans - 25 - Doubs Code Insee 25434
Acte de décès : Numéro 66 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNET Guy Claude Michel, vous devez contacter la mairie de Ornans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNET Guy Claude Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/08/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNET Guy Claude Michel. - Né le 13/01/1950 à Baume-Les-Dames - 25 - Doubs. - Décédé le 09/08/2025 à Ornans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 66. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28658596-bugnet-guy-claude-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNET Guy Claude Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNET Guy Claude Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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