Avis de décès de

M. MOSER Daniel Frederic

Né le 12/04/1948 - Décédé le 12/11/2025
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Sexe : Homme
Nom : MOSER
Prénom(s) : Daniel Frederic
Date de naissance : 12/04/1948
Lieu de naissance : Montecheroux - 25 - Doubs Code Insee 25393
Date de décès : 12/11/2025 (77 ans)
Lieu de décès : Montécheroux - 25 - Doubs Code Insee 25393
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSER Daniel Frederic, vous devez contacter la mairie de Montécheroux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSER Daniel Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 12/11/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSER Daniel Frederic. - Né le 12/04/1948 à Montecheroux - 25 - Doubs. - Décédé le 12/11/2025 à Montécheroux - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28814985-moser-daniel-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSER Daniel Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSER Daniel Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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