Avis de décès de

M. CUVELIER Patrick Claude

Né le 12/09/1959 - Décédé le 07/11/2025
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Sexe : Homme
Nom : CUVELIER
Prénom(s) : Patrick Claude
Date de naissance : 12/09/1959
Lieu de naissance : Lille - 59 - Nord Code Insee 59350
Date de décès : 07/11/2025 (66 ans)
Lieu de décès : Brains-sur-Gée - 72 - Sarthe Code Insee 72045
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUVELIER Patrick Claude, vous devez contacter la mairie de Brains-sur-Gée. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUVELIER Patrick Claude qui semble être décédé dans votre commune le 07/11/2025. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUVELIER Patrick Claude. - Né le 12/09/1959 à Lille - 59 - Nord. - Décédé le 07/11/2025 à Brains-sur-Gée - 72 - Sarthe. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28840229-cuvelier-patrick-claude. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUVELIER Patrick Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUVELIER Patrick Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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