Avis de décès de

M. RABUSSIER Armand

Né le 10/08/1897 - Décédé le 01/09/1978
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Sexe : Homme
Nom : RABUSSIER
Prénom(s) : Armand
Date de naissance : 10/08/1897
Lieu de naissance : Coulonges - 86 - Vienne Code Insee 86084
Date de décès : 01/09/1978 (81 ans)
Lieu de décès : Arpajon - 91 - Essonne Code Insee 91021
Acte de décès : Numéro 197 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RABUSSIER Armand, vous devez contacter la mairie de Arpajon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RABUSSIER Armand qui semble être décédé dans votre commune le 01/09/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RABUSSIER Armand. - Né le 10/08/1897 à Coulonges - 86 - Vienne. - Décédé le 01/09/1978 à Arpajon - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 197. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2888541-rabussier-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RABUSSIER Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RABUSSIER Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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