Avis de décès de

M. NOIR Michel

Né le 04/04/1941 - Décédé le 08/01/2026
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Sexe : Homme
Nom : NOIR
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 04/04/1941
Lieu de naissance : Auxonne - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21038
Date de décès : 08/01/2026 (84 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 83 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOIR Michel, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOIR Michel qui semble être décédé dans votre commune le 08/01/2026. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOIR Michel. - Né le 04/04/1941 à Auxonne - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 08/01/2026 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 83. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28979971-noir-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOIR Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOIR Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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