Avis de décès de

M. CUSENIER Daniel Ernest Roger

Né le 20/02/1925 - Décédé le 12/04/2026
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Sexe : Homme
Nom : CUSENIER
Prénom(s) : Daniel Ernest Roger
Date de naissance : 20/02/1925
Lieu de naissance : L'isle-Sur-Le-Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25315
Date de décès : 12/04/2026 (101 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 434 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUSENIER Daniel Ernest Roger, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUSENIER Daniel Ernest Roger qui semble être décédé dans votre commune le 12/04/2026. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUSENIER Daniel Ernest Roger. - Né le 20/02/1925 à L'isle-Sur-Le-Doubs - 25 - Doubs. - Décédé le 12/04/2026 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 434. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/29143719-cusenier-daniel-ernest-roger. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUSENIER Daniel Ernest Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUSENIER Daniel Ernest Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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