Avis de décès de

M. NORVILLE Clovis Emile

Né le 18/10/1898 - Décédé le 18/05/1979
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : NORVILLE
Prénom(s) : Clovis Emile
Date de naissance : 18/10/1898
Lieu de naissance : Saint-Bonnet En Champsaur - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05132
Date de décès : 18/05/1979 (80 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 362 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NORVILLE Clovis Emile, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NORVILLE Clovis Emile qui semble être décédé dans votre commune le 18/05/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NORVILLE Clovis Emile. - Né le 18/10/1898 à Saint-Bonnet En Champsaur - 05 - Hautes-Alpes. - Décédé le 18/05/1979 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 362. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2919977-norville-clovis-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NORVILLE Clovis Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NORVILLE Clovis Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts