Avis de décès de

M. NEBOIS Clovis Germain

Né le 27/05/1900 - Décédé le 05/02/1979
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Sexe : Homme
Nom : NEBOIS
Prénom(s) : Clovis Germain
Date de naissance : 27/05/1900
Lieu de naissance : Saint-Julien-Labrousse - 07 - Ardèche Code Insee 07256
Date de décès : 05/02/1979 (78 ans)
Lieu de décès : La Voulte-sur-Rhône - 07 - Ardèche Code Insee 07349
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NEBOIS Clovis Germain, vous devez contacter la mairie de La Voulte-sur-Rhône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NEBOIS Clovis Germain qui semble être décédé dans votre commune le 05/02/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NEBOIS Clovis Germain. - Né le 27/05/1900 à Saint-Julien-Labrousse - 07 - Ardèche. - Décédé le 05/02/1979 à La Voulte-sur-Rhône - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2925849-nebois-clovis-germain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NEBOIS Clovis Germain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NEBOIS Clovis Germain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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