Avis de décès de

M. BUSSY Robert

Né le 26/12/1927 - Décédé le 15/06/1979
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSY
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 26/12/1927
Lieu de naissance : Lamargelle - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21338
Date de décès : 15/06/1979 (51 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 262 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSY Robert, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSY Robert qui semble être décédé dans votre commune le 15/06/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSY Robert. - Né le 26/12/1927 à Lamargelle - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 15/06/1979 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 262. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2973735-bussy-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSY Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSY Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts