Avis de décès de

M. BUISSON Robert Charles Adolph

Né le 30/03/1901 - Décédé le 09/05/1979
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Sexe : Homme
Nom : BUISSON
Prénom(s) : Robert Charles Adolph
Date de naissance : 30/03/1901
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 09/05/1979 (78 ans)
Lieu de décès : Novillars - 25 - Doubs Code Insee 25429
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUISSON Robert Charles Adolph, vous devez contacter la mairie de Novillars. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUISSON Robert Charles Adolph qui semble être décédé dans votre commune le 09/05/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUISSON Robert Charles Adolph. - Né le 30/03/1901 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 09/05/1979 à Novillars - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2990026-buisson-robert-charles-adolph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUISSON Robert Charles Adolph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUISSON Robert Charles Adolph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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