Avis de décès de

M. MOSSON Jacques

Né le 24/07/1892 - Décédé le 25/03/1979
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Sexe : Homme
Nom : MOSSON
Prénom(s) : Jacques
Date de naissance : 24/07/1892
Lieu de naissance : Evrange - 57 - Moselle Code Insee 57203
Date de décès : 25/03/1979 (86 ans)
Lieu de décès : Roussy-le-Village - 57 - Moselle Code Insee 57600
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSSON Jacques, vous devez contacter la mairie de Roussy-le-Village. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSSON Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 25/03/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSSON Jacques. - Né le 24/07/1892 à Evrange - 57 - Moselle. - Décédé le 25/03/1979 à Roussy-le-Village - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3122883-mosson-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSSON Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSSON Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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