Avis de décès de

M. CLOUET Arthur Eugene Horace

Né le 24/08/1914 - Décédé le 06/10/1979
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Sexe : Homme
Nom : CLOUET
Prénom(s) : Arthur Eugene Horace
Date de naissance : 24/08/1914
Lieu de naissance : Clichy - 75 Code Insee 75024
Date de décès : 06/10/1979 (65 ans)
Lieu de décès : Brassac-les-Mines - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63050
Acte de décès : Numéro 33 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOUET Arthur Eugene Horace, vous devez contacter la mairie de Brassac-les-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOUET Arthur Eugene Horace qui semble être décédé dans votre commune le 06/10/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOUET Arthur Eugene Horace. - Né le 24/08/1914 à Clichy - 75. - Décédé le 06/10/1979 à Brassac-les-Mines - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 33. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3234009-clouet-arthur-eugene-horace. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOUET Arthur Eugene Horace ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOUET Arthur Eugene Horace, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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