Avis de décès de

M. BAUS Marcel Max

Né le 28/02/1938 - Décédé le 28/02/1979
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Sexe : Homme
Nom : BAUS
Prénom(s) : Marcel Max
Date de naissance : 28/02/1938
Lieu de naissance : Clichy - 75 Code Insee 75024
Date de décès : 28/02/1979 (41 ans)
Lieu de décès : Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30028
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAUS Marcel Max, vous devez contacter la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAUS Marcel Max qui semble être décédé dans votre commune le 28/02/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAUS Marcel Max. - Né le 28/02/1938 à Clichy - 75. - Décédé le 28/02/1979 à Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3234097-baus-marcel-max. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAUS Marcel Max ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAUS Marcel Max, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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