Avis de décès de

M. BROUSSARD Pierre

Né le 11/06/1902 - Décédé le 26/11/1979
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Sexe : Homme
Nom : BROUSSARD
Prénom(s) : Pierre
Date de naissance : 11/06/1902
Lieu de naissance : Ivry Sur Seine - 75 Code Insee 75041
Date de décès : 26/11/1979 (77 ans)
Lieu de décès : Joinville-le-Pont - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94042
Acte de décès : Numéro 209 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSARD Pierre, vous devez contacter la mairie de Joinville-le-Pont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSARD Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 26/11/1979. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSARD Pierre. - Né le 11/06/1902 à Ivry Sur Seine - 75. - Décédé le 26/11/1979 à Joinville-le-Pont - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 209. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3235500-broussard-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSARD Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSARD Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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