Avis de décès de

M. BUS Jean Albert Marcel

Né le 22/05/1931 - Décédé le 29/01/1980
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Sexe : Homme
Nom : BUS
Prénom(s) : Jean Albert Marcel
Date de naissance : 22/05/1931
Lieu de naissance : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Date de décès : 29/01/1980 (48 ans)
Lieu de décès : Brignais - 69 - Rhône Code Insee 69027
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUS Jean Albert Marcel, vous devez contacter la mairie de Brignais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUS Jean Albert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 29/01/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUS Jean Albert Marcel. - Né le 22/05/1931 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 29/01/1980 à Brignais - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3347583-bus-jean-albert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUS Jean Albert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUS Jean Albert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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