Avis de décès de

M. PONSON Clement Michel Frederic

Né le 30/08/1901 - Décédé le 15/12/1980
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Sexe : Homme
Nom : PONSON
Prénom(s) : Clement Michel Frederic
Date de naissance : 30/08/1901
Lieu de naissance : Pailhares - 07 - Ardèche Code Insee 07170
Date de décès : 15/12/1980 (79 ans)
Lieu de décès : Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07010
Acte de décès : Numéro 382 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PONSON Clement Michel Frederic, vous devez contacter la mairie de Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PONSON Clement Michel Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PONSON Clement Michel Frederic. - Né le 30/08/1901 à Pailhares - 07 - Ardèche. - Décédé le 15/12/1980 à Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 382. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3350236-ponson-clement-michel-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PONSON Clement Michel Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PONSON Clement Michel Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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