Avis de décès de

M. CUISIN Robert Charles

Né le 26/10/1907 - Décédé le 01/12/1980
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Sexe : Homme
Nom : CUISIN
Prénom(s) : Robert Charles
Date de naissance : 26/10/1907
Lieu de naissance : Courtaoult - 10 - Aube Code Insee 10108
Date de décès : 01/12/1980 (73 ans)
Lieu de décès : Courtaoult - 10 - Aube Code Insee 10108
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUISIN Robert Charles, vous devez contacter la mairie de Courtaoult. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUISIN Robert Charles qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUISIN Robert Charles. - Né le 26/10/1907 à Courtaoult - 10 - Aube. - Décédé le 01/12/1980 à Courtaoult - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3357588-cuisin-robert-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUISIN Robert Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUISIN Robert Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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