Avis de décès de

M. BORNES Hubert

Né le 16/03/1896 - Décédé le 07/01/1980
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Sexe : Homme
Nom : BORNES
Prénom(s) : Hubert
Date de naissance : 16/03/1896
Lieu de naissance : Le Vigan - 46 - Lot Code Insee 46334
Date de décès : 07/01/1980 (83 ans)
Lieu de décès : Aubervilliers - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93001
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORNES Hubert, vous devez contacter la mairie de Aubervilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORNES Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 07/01/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORNES Hubert. - Né le 16/03/1896 à Le Vigan - 46 - Lot. - Décédé le 07/01/1980 à Aubervilliers - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3512817-bornes-hubert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORNES Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORNES Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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