Avis de décès de

M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene

Né le 17/06/1929 - Décédé le 17/02/1980
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Sexe : Homme
Nom : CAQUEL
Prénom(s) : Jacques Marcel Arsene
Date de naissance : 17/06/1929
Lieu de naissance : Frouard - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54215
Date de décès : 17/02/1980 (50 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 118 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene. - Né le 17/06/1929 à Frouard - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 17/02/1980 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 118. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3538239-caquel-jacques-marcel-arsene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAQUEL Jacques Marcel Arsene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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