Avis de décès de

M. DEBROSSE Emile Marcel

Né le 09/06/1923 - Décédé le 25/09/1980
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBROSSE
Prénom(s) : Emile Marcel
Date de naissance : 09/06/1923
Lieu de naissance : Paris 13 - 75 - Paris Code Insee 75113
Date de décès : 25/09/1980 (57 ans)
Lieu de décès : Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne Code Insee 91243
Acte de décès : Numéro 190 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBROSSE Emile Marcel, vous devez contacter la mairie de Fontenay-lès-Briis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBROSSE Emile Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 25/09/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBROSSE Emile Marcel. - Né le 09/06/1923 à Paris 13 - 75 - Paris. - Décédé le 25/09/1980 à Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 190. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3694217-debrosse-emile-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBROSSE Emile Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBROSSE Emile Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts