Avis de décès de

M. ACHARD Daniel Robert Edmond

Né le 11/09/1943 - Décédé le 26/02/1980
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Sexe : Homme
Nom : ACHARD
Prénom(s) : Daniel Robert Edmond
Date de naissance : 11/09/1943
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 26/02/1980 (36 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 331 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ACHARD Daniel Robert Edmond, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ACHARD Daniel Robert Edmond qui semble être décédé dans votre commune le 26/02/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ACHARD Daniel Robert Edmond. - Né le 11/09/1943 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 26/02/1980 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 331. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3765888-achard-daniel-robert-edmond. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ACHARD Daniel Robert Edmond ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ACHARD Daniel Robert Edmond, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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