Avis de décès de

M. DOUVILLE Michel Andre

Né le 16/08/1952 - Décédé le 26/09/1980
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Sexe : Homme
Nom : DOUVILLE
Prénom(s) : Michel Andre
Date de naissance : 16/08/1952
Lieu de naissance : Danjoutin - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90032
Date de décès : 26/09/1980 (28 ans)
Lieu de décès : Fraize - 88 - Vosges Code Insee 88181
Acte de décès : Numéro 51 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUVILLE Michel Andre, vous devez contacter la mairie de Fraize. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUVILLE Michel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 26/09/1980. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUVILLE Michel Andre. - Né le 16/08/1952 à Danjoutin - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 26/09/1980 à Fraize - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 51. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3766077-douville-michel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUVILLE Michel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUVILLE Michel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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