Avis de décès de

M. BUSSIT Jacques Michel

Né le 07/03/1908 - Décédé le 17/02/1981
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSIT
Prénom(s) : Jacques Michel
Date de naissance : 07/03/1908
Lieu de naissance : Montlucon - 03 - Allier Code Insee 03185
Date de décès : 17/02/1981 (72 ans)
Lieu de décès : Cannes - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06029
Acte de décès : Numéro 278 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSIT Jacques Michel, vous devez contacter la mairie de Cannes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSIT Jacques Michel qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSIT Jacques Michel. - Né le 07/03/1908 à Montlucon - 03 - Allier. - Décédé le 17/02/1981 à Cannes - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 278. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3779767-bussit-jacques-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSIT Jacques Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSIT Jacques Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts