Avis de décès de

M. CUPILLARD Bernard Marcel

Né le 31/01/1924 - Décédé le 28/04/1981
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Sexe : Homme
Nom : CUPILLARD
Prénom(s) : Bernard Marcel
Date de naissance : 31/01/1924
Lieu de naissance : Les Fins - 25 - Doubs Code Insee 25240
Date de décès : 28/04/1981 (57 ans)
Lieu de décès : Ornans - 25 - Doubs Code Insee 25434
Acte de décès : Numéro 25 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUPILLARD Bernard Marcel, vous devez contacter la mairie de Ornans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUPILLARD Bernard Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 28/04/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUPILLARD Bernard Marcel. - Né le 31/01/1924 à Les Fins - 25 - Doubs. - Décédé le 28/04/1981 à Ornans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 25. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3860398-cupillard-bernard-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUPILLARD Bernard Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUPILLARD Bernard Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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