Avis de décès de

M. BRENOT Gaston Xavier Auguste

Né le 23/04/1936 - Décédé le 05/11/1981
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Sexe : Homme
Nom : BRENOT
Prénom(s) : Gaston Xavier Auguste
Date de naissance : 23/04/1936
Lieu de naissance : Flangebouche - 25 - Doubs Code Insee 25243
Date de décès : 05/11/1981 (45 ans)
Lieu de décès : Orchamps-Vennes - 25 - Doubs Code Insee 25432
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRENOT Gaston Xavier Auguste, vous devez contacter la mairie de Orchamps-Vennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRENOT Gaston Xavier Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRENOT Gaston Xavier Auguste. - Né le 23/04/1936 à Flangebouche - 25 - Doubs. - Décédé le 05/11/1981 à Orchamps-Vennes - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3860417-brenot-gaston-xavier-auguste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRENOT Gaston Xavier Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRENOT Gaston Xavier Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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