Avis de décès de

M. ROSSEL Frank

Né le 05/01/1927 - Décédé le 29/09/1981
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Sexe : Homme
Nom : ROSSEL
Prénom(s) : Frank
Date de naissance : 05/01/1927
Lieu de naissance : Saint-Jean-Du-Gard - 30 - Gard Code Insee 30269
Date de décès : 29/09/1981 (54 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-du-Gard - 30 - Gard Code Insee 30269
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSSEL Frank, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-du-Gard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSSEL Frank qui semble être décédé dans votre commune le 29/09/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSSEL Frank. - Né le 05/01/1927 à Saint-Jean-Du-Gard - 30 - Gard. - Décédé le 29/09/1981 à Saint-Jean-du-Gard - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/3886908-rossel-frank. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSSEL Frank ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSSEL Frank, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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