Avis de décès de

M. DAVANT Clement Etienne Daniel

Né le 11/12/1922 - Décédé le 06/02/1981
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Sexe : Homme
Nom : DAVANT
Prénom(s) : Clement Etienne Daniel
Date de naissance : 11/12/1922
Lieu de naissance : Athos-Aspis - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64071
Date de décès : 06/02/1981 (58 ans)
Lieu de décès : Saint-Palais - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64493
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAVANT Clement Etienne Daniel, vous devez contacter la mairie de Saint-Palais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAVANT Clement Etienne Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 06/02/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAVANT Clement Etienne Daniel. - Né le 11/12/1922 à Athos-Aspis - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 06/02/1981 à Saint-Palais - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4065617-davant-clement-etienne-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAVANT Clement Etienne Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAVANT Clement Etienne Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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