Avis de décès de

M. ROYAL Jacques Joseph

Né le 23/02/1920 - Décédé le 17/06/1981
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Sexe : Homme
Nom : ROYAL
Prénom(s) : Jacques Joseph
Date de naissance : 23/02/1920
Lieu de naissance : Fontainebleau - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77186
Date de décès : 17/06/1981 (61 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 465 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYAL Jacques Joseph, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYAL Jacques Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 17/06/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYAL Jacques Joseph. - Né le 23/02/1920 à Fontainebleau - 77 - Seine-et-Marne. - Décédé le 17/06/1981 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 465. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4167124-royal-jacques-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYAL Jacques Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYAL Jacques Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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