Avis de décès de

M. ENEE Jacques Marc Emile

Né le 02/03/1931 - Décédé le 12/01/1981
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ENEE
Prénom(s) : Jacques Marc Emile
Date de naissance : 02/03/1931
Lieu de naissance : Chatenois-Les-Forges - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90022
Date de décès : 12/01/1981 (49 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ENEE Jacques Marc Emile, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ENEE Jacques Marc Emile qui semble être décédé dans votre commune le 12/01/1981. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ENEE Jacques Marc Emile. - Né le 02/03/1931 à Chatenois-Les-Forges - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 12/01/1981 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4220473-enee-jacques-marc-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ENEE Jacques Marc Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ENEE Jacques Marc Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts