Avis de décès de

M. SUBTIL Aime Eugene Rene

Né le 09/07/1912 - Décédé le 28/10/1982
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Aime Eugene Rene
Date de naissance : 09/07/1912
Lieu de naissance : Marboz - 01 - Ain Code Insee 01232
Date de décès : 28/10/1982 (70 ans)
Lieu de décès : Plateau d'Hauteville - 01 - Ain Code Insee 01185
Acte de décès : Numéro 346 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBTIL Aime Eugene Rene, vous devez contacter la mairie de Plateau d'Hauteville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBTIL Aime Eugene Rene qui semble être décédé dans votre commune le 28/10/1982. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBTIL Aime Eugene Rene. - Né le 09/07/1912 à Marboz - 01 - Ain. - Décédé le 28/10/1982 à Plateau d'Hauteville - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 346. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4223892-subtil-aime-eugene-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBTIL Aime Eugene Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBTIL Aime Eugene Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts