Avis de décès de

M. ROSSAT Andre Emile

Né le 19/06/1900 - Décédé le 09/03/1982
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROSSAT
Prénom(s) : Andre Emile
Date de naissance : 19/06/1900
Lieu de naissance : Vitry-Le-Francois - 51 - Marne Code Insee 51649
Date de décès : 09/03/1982 (81 ans)
Lieu de décès : Provins - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77379
Acte de décès : Numéro 79 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSSAT Andre Emile, vous devez contacter la mairie de Provins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSSAT Andre Emile qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/1982. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSSAT Andre Emile. - Né le 19/06/1900 à Vitry-Le-Francois - 51 - Marne. - Décédé le 09/03/1982 à Provins - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 79. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4430109-rossat-andre-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSSAT Andre Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSSAT Andre Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts