Avis de décès de

M. KAPPS Sylvain

Né le 27/06/1910 - Décédé le 15/06/1982
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Sexe : Homme
Nom : KAPPS
Prénom(s) : Sylvain
Date de naissance : 27/06/1910
Lieu de naissance : Rohrbach-Les-Bitche - 57 - Moselle Code Insee 57589
Date de décès : 15/06/1982 (71 ans)
Lieu de décès : Bitche - 57 - Moselle Code Insee 57089
Acte de décès : Numéro 64 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KAPPS Sylvain, vous devez contacter la mairie de Bitche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KAPPS Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 15/06/1982. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KAPPS Sylvain. - Né le 27/06/1910 à Rohrbach-Les-Bitche - 57 - Moselle. - Décédé le 15/06/1982 à Bitche - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 64. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4458593-kapps-sylvain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KAPPS Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KAPPS Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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