Avis de décès de

M. BRANS Andre Jean

Né le 25/12/1919 - Décédé le 28/11/1982
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Sexe : Homme
Nom : BRANS
Prénom(s) : Andre Jean
Date de naissance : 25/12/1919
Lieu de naissance : Lille - 59 - Nord Code Insee 59350
Date de décès : 28/11/1982 (62 ans)
Lieu de décès : Arras - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62041
Acte de décès : Numéro 966 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRANS Andre Jean, vous devez contacter la mairie de Arras. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRANS Andre Jean qui semble être décédé dans votre commune le 28/11/1982. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRANS Andre Jean. - Né le 25/12/1919 à Lille - 59 - Nord. - Décédé le 28/11/1982 à Arras - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 966. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4476301-brans-andre-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRANS Andre Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRANS Andre Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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