Avis de décès de

M. ARTAULT Martial Robert

Né le 24/06/1893 - Décédé le 01/03/1972
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Sexe : Homme
Nom : ARTAULT
Prénom(s) : Martial Robert
Date de naissance : 24/06/1893
Lieu de naissance : Paris 5 - 75 - Paris Code Insee 75105
Date de décès : 01/03/1972 (78 ans)
Lieu de décès : Paris 6e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75106
Acte de décès : Numéro 80 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTAULT Martial Robert, vous devez contacter la mairie de Paris 6e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTAULT Martial Robert qui semble être décédé dans votre commune le 01/03/1972. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTAULT Martial Robert. - Né le 24/06/1893 à Paris 5 - 75 - Paris. - Décédé le 01/03/1972 à Paris 6e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 80. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/459251-artault-martial-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTAULT Martial Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTAULT Martial Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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