Avis de décès de

M. CARUELLE Denis Marcel

Né le 20/03/1931 - Décédé le 31/10/1982
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Sexe : Homme
Nom : CARUELLE
Prénom(s) : Denis Marcel
Date de naissance : 20/03/1931
Lieu de naissance : Paris 8 - 75 - Paris Code Insee 75108
Date de décès : 31/10/1982 (51 ans)
Lieu de décès : Paris 7e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75107
Acte de décès : Numéro 864 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CARUELLE Denis Marcel, vous devez contacter la mairie de Paris 7e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CARUELLE Denis Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 31/10/1982. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CARUELLE Denis Marcel. - Né le 20/03/1931 à Paris 8 - 75 - Paris. - Décédé le 31/10/1982 à Paris 7e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 864. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4601353-caruelle-denis-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CARUELLE Denis Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CARUELLE Denis Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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