Avis de décès de

M. DUVAL Arsene Gabriel

Né le 24/03/1903 - Décédé le 31/05/1983
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DUVAL
Prénom(s) : Arsene Gabriel
Date de naissance : 24/03/1903
Lieu de naissance : Chevennes - 02 - Aisne Code Insee 02182
Date de décès : 31/05/1983 (80 ans)
Lieu de décès : Montfermeil - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93047
Acte de décès : Numéro 268 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUVAL Arsene Gabriel, vous devez contacter la mairie de Montfermeil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUVAL Arsene Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 31/05/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUVAL Arsene Gabriel. - Né le 24/03/1903 à Chevennes - 02 - Aisne. - Décédé le 31/05/1983 à Montfermeil - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 268. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4680264-duval-arsene-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUVAL Arsene Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUVAL Arsene Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts