Avis de décès de

M. COMS Marcel

Né le 04/07/1924 - Décédé le 17/09/1983
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Sexe : Homme
Nom : COMS
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 04/07/1924
Lieu de naissance : Paziols - 11 - Aude Code Insee 11276
Date de décès : 17/09/1983 (59 ans)
Lieu de décès : Fameck - 57 - Moselle Code Insee 57206
Acte de décès : Numéro 63 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COMS Marcel, vous devez contacter la mairie de Fameck. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COMS Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/09/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COMS Marcel. - Né le 04/07/1924 à Paziols - 11 - Aude. - Décédé le 17/09/1983 à Fameck - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 63. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4709917-coms-marcel. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COMS Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COMS Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.