Avis de décès de

M. BROUSSES Jean Marcel

Né le 24/03/1896 - Décédé le 11/06/1983
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Sexe : Homme
Nom : BROUSSES
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 24/03/1896
Lieu de naissance : Pieusse - 11 - Aude Code Insee 11289
Date de décès : 11/06/1983 (87 ans)
Lieu de décès : Belvèze-du-Razès - 11 - Aude Code Insee 11034
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSES Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Belvèze-du-Razès. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSES Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSES Jean Marcel. - Né le 24/03/1896 à Pieusse - 11 - Aude. - Décédé le 11/06/1983 à Belvèze-du-Razès - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4709984-brousses-jean-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSES Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSES Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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