Avis de décès de

M. ROY Andre Gaston

Né le 28/12/1923 - Décédé le 01/04/1983
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Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Andre Gaston
Date de naissance : 28/12/1923
Lieu de naissance : Arnay-Le-Duc - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21023
Date de décès : 01/04/1983 (59 ans)
Lieu de décès : Arnay-le-Duc - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21023
Acte de décès : Numéro 18 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Andre Gaston, vous devez contacter la mairie de Arnay-le-Duc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Andre Gaston qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Andre Gaston. - Né le 28/12/1923 à Arnay-Le-Duc - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 01/04/1983 à Arnay-le-Duc - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 18. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4750251-roy-andre-gaston. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Andre Gaston ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Andre Gaston, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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