Avis de décès de

M. BERTHAUD Arthur

Né le 18/02/1909 - Décédé le 19/02/1983
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Sexe : Homme
Nom : BERTHAUD
Prénom(s) : Arthur
Date de naissance : 18/02/1909
Lieu de naissance : Brazey-En-Morvan - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21102
Date de décès : 19/02/1983 (74 ans)
Lieu de décès : Champvans - 39 - Jura Code Insee 39101
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERTHAUD Arthur, vous devez contacter la mairie de Champvans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERTHAUD Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 19/02/1983. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERTHAUD Arthur. - Né le 18/02/1909 à Brazey-En-Morvan - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 19/02/1983 à Champvans - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/4750664-berthaud-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERTHAUD Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERTHAUD Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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